Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BATISSEURS
M. HERVE MORIN

Numéro de dépôt :
4274675
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
LES BATISSEURS de HERVE MORIN

Présentation de la marque LES BATISSEURS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par monsieur HERVE MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BATISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur HERVE MORIN domicilié(e) 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE MORIN domicilié(e) 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France.

La marque LES BATISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATISSEURS arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

HERVE MORIN a également déposé les autres marques suivantes : Les Bâtisseurs de l'UDI , LA NORMANDIE CONQUERANTE ! , LIBRE , LIBRES , Les Républicains Indépendants , Les Centristes Bâtisseurs de l'alternance , UNION DU CENTRE INDÉPENDANT , Bâtisseurs de l'alternance , Territoires ! , Les Jeunes Bâtisseurs


M. HERVE MORIN - 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France


M. HERVE MORIN - 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.